Coordonnéesdu Tribunal de commerce d'Arras. Vous trouverez ci-dessous les coordonnées pour contacter le tribunal de commerce pour vos démarches et questions dans le domaine Justice. Coordonnées postales 13 rue Salengro. 62000 ARRAS. Téléphone 03 21 51 01 04. Télécopie 03 21 23 46 56. E-mail tc-arras@justice.fr.
TGI- Tribunal de Grande Instance 62 (Pas de Calais) - Arras Description Le tribunal de grande instance (TGI) est la juridiction de droit commun (par opposition aux juridictions d'exception) en première instance : il connaît des litiges qui ne sont pas spécialement attribués à
En1914, face à l’imminence du danger, les administrations emblématiques du département, tels que la préfecture et le conseil général, sont contraintes de quitter Arras pour trouver refuge à Boulogne-sur-Mer.D’autres restent et tentent de poursuivre leur activité, à l’instar du tribunal d’instance d’Arras qui siège tant bien que mal jusque fin 1916.
Contacterle TGI d'Arras par téléphone pour prendre un rendez-vous. TGI à proximité 5 Tribunal de grande instance se situent aux alentours d'Arras : Tribunal de grande instance Arras 62000
Letribunal judiciaire d'Arras est localisé sur trois sites différents : le palais de justice, place des Etats d'Artois, l'annexe "Salengro", rue Salengro, et le site Saint-Michel.
h8NebM. immobilière à Arras du 6 septembreA proposRésultatsEn salle jeudi 06 septembre 20183 lots Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceComment s'y rendre ?Tribunal Judiciaire d'ARRAS13 rue Roger Salengro, 62000 Arras, France - Vue de la rueObtenir l'itinérairePlus d'informationsConditions de venteFrais de venteRenseignements de venteComment enchérir ?Profils associésWIBAULT AVOCATCabinet d'Avocat Arras, Hauts-de-FranceTribunal Judiciaire d'ARRASTribunal Arras, Hauts-de-FranceAutres événements1 salle jeudi 08 septembreVente immobilière à Arras du 8 Septembre 20221 lot Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceVoir tous les événementsA proposMise en ligne il y a 4 ans323 vues de l'événementVente immobilière à Arras du 6 septembrePublicité CGUMentionsConfidentialité
km 763Saulty 62158, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Saulty est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Saulty est le 62158 Code Insee 62784. Mairie et intercommunalité de SaultyLe maire de Saulty est M. Roland appartient à la Communauté de communes des Campagnes de l'Artois. Cet EPCI est présidé par M. Michel SEROUX. Population et géographie[...] km 1 430La commune d'Aubigny-en-Artois est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune d'Aubigny-en-Artois sont respectivement 62690 et 62045. Mairie et intercommunalité d'Aubigny-en-ArtoisLe maire d'Aubigny-en-Artois est M. Jean-Michel appartient à la Communauté de communes des Campagnes de l'[...] km 5 768Dainville 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Dainville est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Dainville est le 62000 Code Insee 62263. Mairie et intercommunalité de DainvilleLe maire de Dainville est Mme Françoise de la ville de Dainville est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Dain[...] km 7 750Achicourt 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Achicourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Achicourt sont respectivement 62217 et 62004. Mairie et intercommunalité d'AchicourtLe maire d'Achicourt est M. Jean-Paul de la ville d'Achicourt est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AchicourtAvec une den[...] km 3 632Frévent 62270, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Frévent est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. 62270 Code Insee 62361 est le code postal de la ville de Frévent. Mairie et intercommunalité de FréventLe maire de Frévent est M. Jean-François de la ville de Frévent est la Communauté de communes du Ternois. Cet EPCI est présidé par M. Marc BRIDOU[...] km 40 970Arras 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 Code Insee 62041. Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants app[...] km 5 056Saint-Pol-sur-Ternoise est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62130 Code Insee 62767 est le code postal de la ville de Saint-Pol-sur-Ternoise. Mairie et intercommunalité de Saint-Pol-sur-TernoiseLe maire de Saint-Pol-sur-Ternoise est M. Benoît de la ville de Saint-Pol-sur-Ternoise est la Communauté de communes du Ternois. Ce[...] km 4 941La ville de Saint-Nicolas est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Saint-Nicolas est le 62223 Code Insee 62764. Mairie et intercommunalité de Saint-NicolasLe maire de Saint-Nicolas est M. Alain de la ville de Saint-Nicolas est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Saint-NicolasSur une[...] km 1 779La commune d'Ablain-Saint-Nazaire est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune d'Ablain-Saint-Nazaire est le 62153 Code Insee 62001. Mairie et intercommunalité d'Ablain-Saint-NazaireLe maire d'Ablain-Saint-Nazaire est M. Eric appartient à la Communauté d'agglomération de Lens - Liévin. Cet EPCI es[...] km 1 499La commune de Neuville-Saint-Vaast est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62580 Code Insee 62609 est le code postal de la commune de Neuville-Saint-Vaast. Mairie et intercommunalité de Neuville-Saint-VaastLe maire de Neuville-Saint-Vaast est M. Jean-Pierre de la commune de Neuville-Saint-Vaast est la Communauté urbaine d'Arras. Po[...] km 6 351La ville de Doullens est située au sein du départementde la Somme 80 et de la région Hauts-de-France. 80600 Code Insee 80253 est le code postal de la ville de Doullens. Mairie et intercommunalité de DoullensLe maire de Doullens est Mme Christelle public de coopération intercommunale de la ville de Doullens est la Communauté de communes du Territoire Nord Picardie. Cet EP[...] km 2 451Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Bouvigny-Boyeffles est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Bouvigny-Boyeffles est le 62172 Code Insee 62170. Mairie et intercommunalité de Bouvigny-BoyefflesLe maire de Bouvigny-Boyeffles est M. Maurice public de coopération intercommunale de la ville de Bo[...] km 845Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Gauchin-Verloingt est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la commune de Gauchin-Verloingt est le 62130 Code Insee 62367. Mairie et intercommunalité de Gauchin-VerloingtLe maire de Gauchin-Verloingt est M. Jean-Jacques de la commune de Gauchin-Verloingt est la Communauté de c[...] km 6 628La ville de Saint-Laurent-Blangy est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62223 Code Insee 62753 est le code postal de la ville de Saint-Laurent-Blangy. Mairie et intercommunalité de Saint-Laurent-BlangyLe maire de Saint-Laurent-Blangy est M. Nicolas appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géograp[...] km 1 604Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Maisnil-lès-Ruitz est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la commune de Maisnil-lès-Ruitz sont respectivement 62620 et 62540. Mairie et intercommunalité de Maisnil-lès-RuitzLe maire de Maisnil-lès-Ruitz est M. Marcel de la commune de Maisnil-lès-Ruitz est la Co[...] km 7 672Barlin 62620, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Barlin est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Barlin est le 62620 Code Insee 62083. Mairie et intercommunalité de BarlinLe maire de Barlin est M. Julien de la ville de Barlin est la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane. Population et géo[...] km 3 942Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville d'Aix-Noulette est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville d'Aix-Noulette est le 62160 Code Insee 62019. Mairie et intercommunalité d'Aix-NouletteLe maire d'Aix-Noulette est M. Alain appartient à la Communauté d'agglomération de Lens - Liévin. Cet EPCI est présidé par[...] km 22 579Faisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Bruay-la-Buissière est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la ville de Bruay-la-Buissière sont respectivement 62700 et 62178. Mairie et intercommunalité de Bruay-la-BuissièreLe maire de Bruay-la-Buissière est M. Ludovic appartient à la Communauté d'aggl[...] km 6 760Divion 62460, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisDivion est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Divion sont respectivement 62460 et 62270. Mairie et intercommunalité de DivionLe maire de Divion est M. Jacky appartient à la Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane. Population et géographie de DivionSur une su[...] km 4 239Vimy 62580, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Vimy est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la ville de Vimy sont respectivement 62580 et 62861. Mairie et intercommunalité de VimyLe maire de Vimy est M. Christian public de coopération intercommunale de la ville de Vimy est la Communauté d'agglomérat[...]
immobilière à Arras du 13 avrilA proposRésultatsEn salle jeudi 13 avril 20171 lot Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceComment s'y rendre ?Tribunal Judiciaire d'ARRAS13 rue Roger Salengro, 62000 Arras, France - Vue de la rueObtenir l'itinérairePlus d'informationsConditions de venteFrais de venteRenseignements de venteComment enchérir ?Profils associésle GENTIL - SCPCabinet d'Avocat Arras, Hauts-de-FranceTribunal Judiciaire d'ARRASTribunal Arras, Hauts-de-FranceAutres événements1 salle jeudi 08 septembreVente immobilière à Arras du 8 Septembre 20221 lot Tribunal Judiciaire d'ARRAS Arras, Hauts-de-FranceVoir tous les événementsA proposMise en ligne il y a 5 ans159 vues de l'événementVente immobilière à Arras du 13 avrilPublicité CGUMentionsConfidentialité
Services publics Description Activités principales Localisation Avis Description Tribunal de Grande Instance d’Arras est situé au 13 rue Roger Salengro, 62000 Arras et a été classé dans la catégorie Tribunaux. Ce site utilise les Cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En navigant sur le site, vous en acceptez l'utilisation. Vous pouvez cependant les supprimer si vous le souhaitez. PARAMÉTRER LES COOKIESACCEPTER
km 3 946Bapaume 62450, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville de Bapaume est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Bapaume est le 62450 Code Insee 62080. Mairie et intercommunalité de BapaumeLe maire de Bapaume est M. Jean-Jacques de la ville de Bapaume est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Jacques COTTEL. Population e[...] km 1 017Achiet-le-Grand est une commune située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune d'Achiet-le-Grand est le 62121 Code Insee 62005. Mairie et intercommunalité d'Achiet-le-GrandLe maire d'Achiet-le-Grand est Mme Patricia de la commune d'Achiet-le-Grand est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. [...] km 1 789Croisilles 62128, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Croisilles est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la commune de Croisilles est le 62128 Code Insee 62259. Mairie et intercommunalité de CroisillesLe maire de Croisilles est M. Gérard public de coopération intercommunale de la commune de Croisilles est la Communauté de [...] km 928La commune de Bertincourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Bertincourt est le 62124 Code Insee 62117. Mairie et intercommunalité de BertincourtLe maire de Bertincourt est M. Bernard de la commune de Bertincourt est la Communauté de communes du Sud-Artois. Cet EPCI est présidé par M. Jean-Jacq[...] km 5 437Beaurains 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisBeaurains est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62217 Code Insee 62099 est le code postal de la ville de Beaurains. Mairie et intercommunalité de BeaurainsLe maire de Beaurains est M. Pierre de la ville de Beaurains est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de BeaurainsAvec une densité de 905 habitants au [...] km 1 218Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Moislains est plus précisément située dans le départementde la Somme 80. Le code postal de la commune de Moislains est le 80200 Code Insee 80552. Mairie et intercommunalité de MoislainsLe maire de Moislains est M. Nöel appartient à la Communauté de communes de la Haute Somme Combles - Péronne - Roisel. Cet EPCI est[...] km 1 452La commune de Tilloy-lès-Mofflaines est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la commune de Tilloy-lès-Mofflaines sont respectivement 62217 et 62817. Mairie et intercommunalité de Tilloy-lès-MofflainesLe maire de Tilloy-lès-Mofflaines est M. Didier appartient à la Communauté urbaine d'Arra[...] km 1 942Agny 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune d'Agny est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. 62217 Code Insee 62013 est le code postal de la commune d'Agny. Mairie et intercommunalité d'AgnyLe maire d'Agny est M. Didier appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AgnyAvec une densité de 318 habitants au km², les 19[...] km 984Marquion 62860, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Marquion est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Marquion est le 62860 Code Insee 62559. Mairie et intercommunalité de MarquionLe maire de Marquion est M. Jacques appartient à la Communauté de communes Osartis Marquion. Cet EPCI est présidé par M. Pierre GEORGET. Population et géographie[...] km 1 218Bourlon 62860, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa commune de Bourlon est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62860 Code Insee 62164 est le code postal de la commune de Bourlon. Mairie et intercommunalité de BourlonLe maire de Bourlon est M. Jean-Luc de la commune de Bourlon est la Communauté de communes Osartis Marquion. Cet EPCI est présidé par M. Pierre GEORGET. Population et gé[...] km 7 750Achicourt 62217, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Achicourt est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Achicourt sont respectivement 62217 et 62004. Mairie et intercommunalité d'AchicourtLe maire d'Achicourt est M. Jean-Paul de la ville d'Achicourt est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'AchicourtAvec une den[...] km 1 571Faisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Gouzeaucourt est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. 59231 Code Insee 59269 est le code postal de la commune de Gouzeaucourt. Mairie et intercommunalité de GouzeaucourtLe maire de Gouzeaucourt est M. Jacques appartient à la Communauté d'agglomération de Cambrai. Population et géographie de Gouz[...] km 40 970Arras 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Arras est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Arras est le 62000 Code Insee 62041. Mairie et intercommunalité d'ArrasLe maire d'Arras est M. Frédéric appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie d'ArrasAvec une densité de 3475 habitants au km², les 40970 habitants app[...] km 6 628La ville de Saint-Laurent-Blangy est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. 62223 Code Insee 62753 est le code postal de la ville de Saint-Laurent-Blangy. Mairie et intercommunalité de Saint-Laurent-BlangyLe maire de Saint-Laurent-Blangy est M. Nicolas appartient à la Communauté urbaine d'Arras. Population et géograp[...] km 1 365Lécluse 59259, Nord, Nord-Pas-de-CalaisLécluse est une commune située dans le départementdu Nord 59 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la commune de Lécluse est le 59259 Code Insee 59336. Mairie et intercommunalité de LécluseLe maire de Lécluse est Mme Nicole public de coopération intercommunale de la commune de Lécluse est la Communauté d'agglomération du Douaisis [ Cet EPC[...] km 5 768Dainville 62000, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la ville de Dainville est plus précisément située dans le départementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Dainville est le 62000 Code Insee 62263. Mairie et intercommunalité de DainvilleLe maire de Dainville est Mme Françoise de la ville de Dainville est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Dain[...] km 4 941La ville de Saint-Nicolas est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Saint-Nicolas est le 62223 Code Insee 62764. Mairie et intercommunalité de Saint-NicolasLe maire de Saint-Nicolas est M. Alain de la ville de Saint-Nicolas est la Communauté urbaine d'Arras. Population et géographie de Saint-NicolasSur une[...] km 4 002Biache-Saint-Vaast est une ville située dans le départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Biache-Saint-Vaast est le 62118 Code Insee 62128. Mairie et intercommunalité de Biache-Saint-VaastLe maire de Biache-Saint-Vaast est M. Hervé public de coopération intercommunale de la ville de Biache-Saint-Vaast est la Communauté[...] km 1 847Marcoing 59159, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la région Hauts-de-France, la commune de Marcoing est plus précisément située dans le départementdu Nord 59. Le code postal et le code Insee de la commune de Marcoing sont respectivement 59159 et 59377. Mairie et intercommunalité de MarcoingLe maire de Marcoing est M. Jean-Claude public de coopération intercommunale de la commune de Marcoing est la Commun[...] km 3 475La ville de Sainte-Catherine est située au sein du départementdu Pas-de-Calais 62 et de la région Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Sainte-Catherine sont respectivement 62223 et 62744. Mairie et intercommunalité de Sainte-CatherineLe maire de Sainte-Catherine est M. Alain VAN de la ville de Sainte-Catherine est la Communauté urbaine d'Arras. Populati[...]
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